Journées Brestoises de l’Ecrit public : la propriété intellectuelle à l’heure du numérique 14 et 15 décembre 2004 - Lycée Lesven à Brest
La ville de Brest poursuit depuis 2 ans une démarche autour de l’écrit public, avec la volonté de former des acteurs locaux (écriture journalistique, présentation et initiation à l’utilisation d’outils de publication...).
Les principaux objectifs de cette initiative sont de favoriser l’expression publique des acteurs de la cité, contribuer au travail en réseau (participation des habitants, projet éducatif local, collectif des journaux de quartier), donner envie aux habitants d’écrire et valoriser leur expression.
Aujourd’hui la publication d’écrits, nombreux à Brest, nous amène tous à nous poser la question juridique et des droits de propriété (droit à l’image, droit d’auteur).
La Ville de Brest et les professeurs initiateurs du projet Webtrotteurs des lycées, vous proposent une rencontre autour de la propriété intellectuelle à l’heure du numérique, les 14 et 15 décembre prochains, dans l’amphithéâtre du Lycée Lesven, à Brest (cité scolaire de Kerichen).
Le programme se déroulera comme suit :
- le 14 décembre à 14h30 : la liberté de télécharger sur Internet existe-t-elle ? suivi d’un débat -
Jean-Baptiste Soufron, traducteur de la Licence Creative Commons
Les procès médiatiques qui sont aujourd’hui fait aux utilisateurs de réseaux P2P plaideraient plutôt dans le sens contraire. D’abord, au-delà du seul droit de l’auteur, les utilisateurs aussi disposent d’un certain nombre de prérogatives reconnues par la loi. Ensuite, pour assurer une véritable sécurité juridique et sociale des échanges sur Internet, la solution repose peut-être aujourd’hui plus sur les auteurs que sur les magistrats.
A l’exemple de Creative Commons, il existe aujourd’hui de plus en plus de contrats de mise à disposition de contenus sur Internet qui permettent d’autoriser à l’avance la copie, la modification ou la réutilisation des oeuvres numérisées.
- le 14 décembre à 18h30 : le phénomène des blogs - Olivier Trédan, auteur d’une étude sur les blogs de jeunes en Bretagne, suivi d’une discussion « blogs et expression des jeunes »
Le “phénomène blog” se résume facilement : des millions d’individus, partout dans le monde, décident de tenir un journal en ligne. Ils utilisent des outils faciles d’accès et bon marché qui leur permettent de s’affranchir des contraintes inhérentes à un site web traditionnel pour publier un site dynamique, complet, parfaitement structuré, facile à mettre à jour. Ils permettent de réagir au contenu publié, favorisant la communication et dépassant ainsi les sites web habituels où le dialogue n’est pas possible.
Cette présentation des blogs sera suivie d’une discussion « blogs et expression des jeunes ».
- le 15 décembre à 9h30 : Droit à l’image, droit d’auteur : principes et précautions - Gaël Naizet, Cinémathèque de Bretagne - Yann Tanguy, Responsable du service juridique - Ville de Brest et communauté urbaine.
La diffusion de réalisations multimédia : musique, graphisme, photos, vidéo représentant des personnes ou des biens, fait appel à différents registres du droit : droit d’auteur, droit de la personne, droit de la propriété.
Quels sont ces grands principes juridiques ? Ces règles s’appliquent-elles à la diffusion de supports multimédia sur Internet ? Quelles précautions peut-on prendre pour éviter un recours à des procédures juridiques ?
Une présentation théorique sera illustrée par des exemples concrets. Des solutions seront présentées pour permettre à chacun d’apprécier les risques et de les prévenir.